Stéphane L'Host

De: Stéphane L'Host
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039202438(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201911/10/2019
De: Stéphane L'Host
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039147070(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Stéphane L'Host
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000035072163(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Stéphane L'Host
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000034775300(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Stéphane L'Host
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000031742026(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Stéphane L'Host
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000018821103(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: L'Host (Stéphane)
chef du bureau du conseil juridique et de la législation générale au ministère de la culture et de la communication, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre de l'Etat
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Stéphane L'Host
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000790274(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Stéphane L'Host
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000417842(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Stéphane L'Host
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: L'Host (Stéphane)
chef du bureau du conseil juridique et de la législation générale à la direction de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « L'Europe des projets architecturaux et urbains »
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « L'Europe des projets architecturaux et urbains »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000783540(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Stéphane L'Host
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000231417(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002